Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEP
/
COSMOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOSS
COGEP, SAS

Numéro de dépôt :
3999832
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
COSMOSS de COGEP

Présentation de la marque COSMOSS

Déposée le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEP domicilié(e) 70 rue Jacques Babinet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEP, Mme Peyrot Sandrine domicilié(e) 70 rue Jacques Babinet - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque COSMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOSS est expirée depuis le 22 avril 2023.

COGEP a également déposé les autres marques suivantes : T G I TETE DE GONDOLE INTELLIGENTE , EURIM , LES PARCS D'EOLE , GROUPE COGEP , COGEP VOUS ÊTES BIEN ENTOURÉS , ENTIM , FRANCESPAÑA , FRANCESPAÑA , LES GRANDS PLAISIRS DE LA TABLE GP , MONTURE-CONTACT


COGEP, SAS - 70 rue Jacques Babinet - 75007 - PARIS - France


COGEP, Mme Peyrot Sandrine - 70 rue Jacques Babinet - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 27 août 2013 - Retrait partiel n°607677 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.